Éthique · RGPD · ANI QVCT 2023

Sécurité, conformité RGPD et éthique — Humans Board

Humans Board est construit sur un principe non négociable : aider les collaborateurs à aller mieux, pas les surveiller. Chaque décision d'architecture, chaque traitement de données, chaque ligne de code respecte ce principe.

Les 4 garanties fondamentales

Anonymat · France · IA souveraine · Conformité

Toutes les garanties sont techniques, pas contractuelles. Elles ne peuvent pas être contournées.

🔒

Anonymat garanti

Consentement explicite. Données anonymisées par défaut. Tendances d'équipe uniquement — jamais de réponses individuelles. L'anonymat est techniquement non contournable.

🇫🇷

Hébergé en France

Hébergement exclusivement en France. Aucun transfert hors UE. Conforme RGPD et ANI QVCT 2023. Données accessibles uniquement depuis le territoire français.

🤖

IA souveraine française

IA hébergée en France, 100 % conforme RGPD. Analyse des échanges agrégés et anonymes — jamais des messages individuels. Aucun scoring individuel stocké ni exposé.

Conformité RPS et QVCT

DUERP numérique intégré. Traçabilité des actions de prévention. Conformité ANI QVCT 2023. BDESE auto-alimentée.

Traitement des données

Ce que Humans Board mesure — et ce qu'il ne mesure jamais

La distinction est fondamentale. Elle définit la légitimité du produit et sa conformité au RGPD.

Ce qui est analysé

Échanges collectifs agrégés et anonymes. Fréquence et volume des interactions d'équipe. Tendances de charge et de bien-être par groupe. Résumés statistiques anonymes — sans questionnaire, sans interruption des équipes.

Ce qui n'est jamais lu

Contenu des messages individuels. Identité des collaborateurs. Opinions individuelles. Échanges privés. Aucune surveillance individuelle de quelque nature que ce soit.

👥

Ce que voient les managers

Tendances d'équipe uniquement. Baromètres agrégés sur 5 dimensions. Alertes collectives — jamais nominatives. Le manager ne peut pas identifier un collaborateur en particulier.

🔐

Conservation et accès

Données hébergées exclusivement en France. Accès restreint aux administrateurs désignés. Durée de conservation conforme au RGPD. Droit à l'effacement garanti.

Cadre réglementaire

RGPD · ANI QVCT 2023 · DUERP · Risques psychosociaux

Humans Board est conçu pour répondre nativement aux exigences légales françaises en matière de protection des données et de prévention des risques au travail.

🇪🇺

RGPD natif

Conformité RGPD intégrée à l'architecture. Aucun transfert hors UE. Consentement explicite. Base légale : intérêt légitime de l'employeur + accord des représentants du personnel.

📋

ANI QVCT 2023

Conforme à l'accord national interprofessionnel sur la Qualité de Vie et des Conditions de Travail 2023. Pilotage QVCT automatisé. Traçabilité des actions de prévention.

📄

DUERP numérique

Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels auto-alimenté. Mise à jour automatique. Conformité à l'obligation légale de mise à jour annuelle pour les entreprises de 50 salariés et plus.

⚠️

Risques psychosociaux

Prévention des RPS intégrée. Détection précoce des signaux de surcharge et de burn-out via les échanges agrégés. Conformité RPS automatique en 1 clic. Risque de faute inexcusable réduit.

Engagements opérationnels

BDESE · SLA · Support · Transparence

Au-delà des garanties fondamentales, Humans Board s'engage sur des critères opérationnels mesurables.

📊

BDESE automatique

Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales auto-alimentée avec les indicateurs sociaux issus des baromètres. Mise à disposition des représentants du personnel.

SLA 99,9 %

Disponibilité contractuelle de 99,9 % pour le plan Entreprise. Infrastructure résiliente hébergée en France. Monitoring 24h/24.

🎯

Support prioritaire

Accompagnement dédié inclus dans tous les plans. Réponse prioritaire pour les questions de conformité et de sécurité des données.

🔍

Transparence algorithmique

L'IA souveraine française produit des recommandations agrégées et explicables. Aucun score individuel caché. Les managers comprennent ce qui génère chaque alerte d'équipe.

Questions fréquentes

Sécurité et conformité — Questions fréquentes

Quelles données sont techniquement inaccessibles, même pour Humans Board ?

Le contenu des messages individuels n'est jamais stocké ni transmis. Les données sont agrégées en résumés statistiques anonymes avant tout traitement par l'IA. Humans Board lui-même ne peut pas reconstituer les messages individuels à partir des données agrégées. L'anonymat est techniquement non contournable.

Quelle est la base légale du traitement des données ?

Le traitement repose sur l'intérêt légitime de l'employeur à prévenir les risques professionnels, en accord avec le RGPD. Les données traitées sont collectives et agrégées — elles ne constituent pas des données personnelles au sens du RGPD dès lors qu'elles ne permettent pas d'identifier un individu.

Faut-il informer les représentants du personnel ?

Oui. Humans Board facilite cette démarche en fournissant la documentation de conformité nécessaire à la consultation du CSE ou de la CSSCT. Le DUERP numérique auto-alimenté sert de support à cette consultation.

Les données sont-elles hébergées en France ?

Oui. Toutes les données sont hébergées exclusivement en France. Aucun transfert hors UE. Humans Board est nativement conforme RGPD et ANI QVCT 2023. L'IA souveraine française ne transmet aucune donnée hors frontières.

Comment Humans Board s'intègre-t-il avec les obligations DUERP ?

Le DUERP numérique est auto-alimenté par les données des baromètres de climat social. Les risques psychosociaux identifiés sont automatiquement intégrés au document. La mise à jour annuelle obligatoire est facilitée. La traçabilité des actions de prévention est assurée.

Humans Board — Conforme. Éthique. Souverain.

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